Dernière mise à jour : 15 octobre 2026

Le site Web xenofan.ca (le « site ») appartient à Xenofan Consultants Constructions inc. (« Xenofan », « nous »), qui l'exploite. Les présentes conditions s'appliquent à votre utilisation du site. En l'utilisant, vous acceptez ces conditions. Le traitement de vos renseignements personnels est décrit dans notre Politique de confidentialité.

1. Le site

Le site présente nos services d'avis indépendant sur les coûts et de réalisation de projets commerciaux, des articles de blogue, des documents téléchargeables comme nos notes de planification, ainsi que des formulaires pour communiquer avec nous. Aucun produit ni service n'est vendu en ligne sur le site. Notre application ForeCost (app.xenofan.ca) est régie par ses propres conditions [https://app.xenofan.ca/terms]. Nous pouvons modifier, ajouter ou retirer des contenus ou des fonctions du site en tout temps.

2. Information générale, et non un avis professionnel

Le contenu du site, y compris les articles, les fourchettes de coûts, les exemples de rapports, les calendriers et les notes de planification, est fourni à titre d'information générale seulement. Les chiffres présentés comme exemples sont illustratifs et ne s'appliquent pas à un projet en particulier.

Ce contenu ne constitue pas un avis sur les coûts, une estimation, ni un avis d'ingénierie ou juridique. Un avis sur les coûts ou une estimation n'est fourni que dans le cadre d'un mandat écrit et signé avec Xenofan, selon les conditions de ce mandat. Avant de prendre une décision, faites évaluer votre situation par un professionnel qualifié.

3. Utilisation permise

Vous vous engagez à utiliser le site uniquement à des fins légales. Il est interdit de nuire à son fonctionnement ou à sa sécurité, de tenter d'accéder sans autorisation à ses systèmes, ou d'en extraire le contenu de façon automatisée à grande échelle.

4. Propriété intellectuelle

Le contenu du site (textes, images, graphiques, logos, documents téléchargeables) appartient à Xenofan ou à ses concédants de licence et est protégé par les lois sur le droit d'auteur et les marques de commerce. Le nom et le logo Xenofan ne peuvent être utilisés sans notre autorisation écrite.

Vous pouvez télécharger nos notes de planification et nos calendriers, les imprimer et les partager au sein de votre organisation, sans modification et avec la mention de Xenofan. Toute autre reproduction, publication ou utilisation commerciale exige notre autorisation écrite.

5. Documents téléchargés

Nous prenons des mesures raisonnables pour que les fichiers offerts sur le site soient exempts de virus et d'autres codes malveillants. Il demeure prudent d'utiliser un logiciel de sécurité à jour lorsque vous téléchargez des fichiers sur Internet.

6. Sites de tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites qui ne sont pas sous notre contrôle, comme ceux de la CCQ ou de la RBQ. Nous ne sommes pas responsables de leur contenu ni de leur disponibilité, et un lien ne constitue pas une recommandation.

7. Exactitude du contenu

Nous nous efforçons de tenir le contenu du site exact et à jour, notamment les dates provenant de sources officielles. Nous ne pouvons toutefois garantir qu'il est complet, exact ou à jour en tout temps. Vérifiez auprès de la source officielle avant de vous y fier.

8. Limitation de responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, Xenofan n'est pas responsable des dommages, directs ou indirects, découlant de l'utilisation du site ou de son contenu, ou de l'impossibilité de l'utiliser. Cette limitation ne s'applique pas à un préjudice causé par une faute intentionnelle ou lourde, ni lorsque la loi l'interdit.

9. Confidentialité

Notre Politique de confidentialité explique comment nous recueillons, utilisons et protégeons vos renseignements personnels. Elle fait partie intégrante de l'information que nous vous fournissons, mais votre consentement au traitement de vos renseignements est demandé séparément, au moment de la collecte.

10. Modifications

Nous pouvons modifier les présentes conditions. La version en vigueur est publiée sur cette page avec sa date de mise à jour. Les modifications s'appliquent à votre utilisation du site à partir de leur publication.

11. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales du Canada qui s'y appliquent. Tout différend relève des tribunaux du district judiciaire de [Montréal], au Québec.

12. Langue

Les présentes conditions sont rédigées en français et une version anglaise est offerte. En cas de divergence, la version française prévaut.

13. Nous joindre

Xenofan Consultants Constructions inc. · info@xenofan.ca · 450 949-4950 · Québec, Canada. Pour toute question sur vos renseignements personnels : privacy@xenofan.ca.